Vittori

~ Mentions Légales ~

1. Présentation du site internet

Éditeur du site :

Ce site internet a été réalisé par SOCIÉTÉ DE GESTION VITTORI.

SAS immatriculée au RCS de Belfort sous le numéro 384334892

Capital social de 57 920 €

Directeur de publication : Philippe VITTORI, Président 

Siège social : 
8 avenue de la Révolution de 1789
25400 Audincourt

Téléphone : 03.81.34.20.37
E-mail : contact@societedegestion-vittori.com

Hébergeur du site :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Téléphone : 10.07

SAS immatriculée au RCS de Belfort sous le numéro : 349710418
Capital social de 150 000 €
Téléphone : 03.81.34.20.58

SAS immatriculée au RCS de Belfort sous le numéro : 384911988
Capital social de 150 000 € Téléphone : 03.81.34.20.60

SAS immatriculée au RCS de Belfort sous le numéro : 397650185
Capital social de 200 000 € Téléphone : 03.81.34.20.59

SAS immatriculée au RCS de Belfort sous le numéro : 400897484
Capital social de 120 000 € Téléphone : 03.81.35.63.39

SAS immatriculée au RCS de Belfort sous le numéro : 450654702
Capital social de 200 000 € Téléphone : 03.81.34.20.61

2. Conditions générales d'utilisation

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent le site internet du Groupe VITTORI accessible à l’adresse URL https://groupe-vittori.com

Le Site est accessible à toute personne et a pour objet de fournir des informations sur les sociétés du Groupe VITTORI et promouvoir l’image de l’entreprise.

Toute utilisation du Site implique obligatoirement l’acceptation sans réserve, par l’Utilisateur, des présentes conditions dont il déclare avoir pris connaissance et les avoir acceptées.

  1. DÉFINITIONS

Conditions : Désigne les présentes conditions générales d’utilisation.
Site : Désigne le site internet groupe-vittori.com accessible à l’adresse https://groupe-vittori.com
Terminal : Désigne indifféremment l’ordinateur, la tablette, le smartphone, ou tout autre appareil connecté à Internet avec lequel l’Utilisateur peut avoir accès au Site.
Titulaire du Site : Désigne la SOCIÉTÉ DE GESTION VITTORI, immatriculée le 07-02-1992 au Registre du Commerce et des Sociétés de Belfort sous le numéro 3843348892.
Utilisateur : Désigne toute personne physique ou morale utilisant le Site.

  1. INFORMATIONS RELATIVES AU SITE

Titulaire du Site : SOCIÉTÉ DE GESTION VITTORI, société par actions simplifiée au capital social de 57 920,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Belfort sous le numéro 384334892

Directeur de la Publication : Philippe VITTORI, Président

Hébergeur du Site : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Téléphone : 10.07

  1. OBJET 

Les Conditions ont pour objet de définir les droits et obligations du Titulaire du Site et de l’Utilisateur dans le cadre de l’accès au Site et de l’utilisation qui en est faite.

  1. MODALITÉS D’UTILISATION ET D’ACCÈS AU SITE

4.1. Site
L’accès au Site nécessite l’accès par l’Utilisateur à un réseau de télécommunications ainsi que l’utilisation des navigateurs standards du marché (Google chrome, Internet explorer, Safari, Mozilla Firefox, Opéra etc.). Cet accès est fourni par un opérateur de télécommunications sous la seule responsabilité de l’Utilisateur.

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

5.1. Site
Le Site ainsi que chacun des éléments qui le composent dont notamment la charte graphique, les données, logiciels, textes, logos du Site, et ce à l’exception des Contenus dont le régime est visé à l’article 6.2 ci-dessous, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, à savoir notamment le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles et/ou le droit des marques.

Le Site ainsi que chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive du Titulaire du Site.

Le Titulaire du Site consent à l’Utilisateur un droit d’usage privé et non exclusif du Site et ce, conformément aux stipulations des présentes Conditions.
Toute autre utilisation du Site ou de l’un de ses éléments est constitutive d’une contrefaçon de droits et sanctionnée comme telle au regard du Code de la propriété intellectuelle, et ce sauf autorisation préalable et expresse du Titulaire du Site.

  1. PROTECTION DES DONNÉES

6.1. Données personnelles de l’Utilisateur
Les informations que le Titulaire du Site reçoit de la part de l’Utilisateur correspondent aux informations requises pour utiliser le Site.

Ces informations font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre au Titulaire du Site, d’établir des statistiques de fréquentation du Site, dans le cadre de la gestion de votre candidature sur la plateforme dédiée et afin d’assurer une navigation optimale sur le Site. Le Titulaire du Site est le responsable du traitement et le destinataire des données de navigation de l’Utilisateur.
Une charte est disponible ci-après en partie 4 pour les Utilisateurs souhaitant avoir plus d’informations sur le traitement de leurs données à caractère personnel.

Conformément à la règlementation, l’Utilisateur peut exercer un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de portabilité le cas échéant pour les informations qui le concernent, en s’adressant à contact@societedegestion.com. Il peut également, le cas échéant, introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

6.2. Cookies et témoins de navigation
Certaines pages du Site peuvent utiliser des cookies, dont la finalité est d’accéder à des informations de navigation stockées dans le terminal de connexion de l’Utilisateur et à stocker des informations que l’Utilisateur a saisies lors de sa connexion.

Une charte est disponible ci-après en partie 3, pour les Utilisateurs souhaitant avoir plus d’informations sur notre politique de gestion des cookies et notamment de la durée de conservation des informations ainsi recueillies.

  1. MISE A JOUR DU SITE

Le Titulaire du Site peut considérer nécessaire de mettre à jour ou de réinitialiser certains paramètres du Site et de ses éléments.

Ainsi, le Titulaire du Site se réserve notamment le droit de faire évoluer le Site, notamment en mettant à disposition de nouvelles fonctionnalités, ou en modifiant ou supprimant certaines fonctionnalités.

Ces mises à jour, réinitialisations, évolutions sont susceptibles d’empêcher temporairement l’Utilisateur d’accéder au Site et/ou d’entraîner une modification de l’architecture du Site et de ses éléments, ce que l’Utilisateur reconnaît expressément, la responsabilité du Titulaire du Site ne pouvant pas être engagée à ce titre.

  1. RESPONSABILITÉ

Le Titulaire du Site ne peut être considéré comme responsable des Contenus postés par les Utilisateurs sur les pages web dédiées au Titulaire du Site, et notamment sur Facebook, Linkedin, Twitter, etc., l’Utilisateur étant seul responsable desdits Contenus à l’exclusion de toute autre personne.

Le Titulaire du Site est tenu à une seule obligation de moyens dans le cadre de la mise à disposition du Site et ne saurait en aucun cas être responsable de toute perte, préjudice, dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de la gestion, l’utilisation, l’exploitation, d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du Site.

L’Utilisateur reconnaît que le Titulaire du Site ne peut en effet en aucun cas garantir que le Site satisfera à des exigences de performance ou qu’il fonctionnera sans discontinuité ou sans bogue.

Si le Titulaire du Site s’aperçoit de l’existence d’un dysfonctionnement ou d’un bogue relativement au Site ou à l’un de ses éléments, ou s’il en est informé par un Utilisateur, alors le Titulaire du Site fera ses meilleurs efforts pour corriger ces dysfonctionnements ou bogues.
En tout état de cause, le Titulaire du Site ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant du non-respect par l’Utilisateur des présentes Conditions, d’un mauvais fonctionnement du Site ou de ses éléments, d’une modification ou d’une altération du Site par un Utilisateur, ou encore de toute atteinte qui serait portée au Site ou à ses éléments.

En toute hypothèse, la responsabilité du Titulaire du Site se limitera aux seuls dommages, certains, réels et directs.

Enfin, la responsabilité du Titulaire du Site ne pourra pas être engagée si l’exécution du Site est empêchée en raison d’un cas de force majeure, d’un cas fortuit ou d’une cause étrangère tels que notamment : catastrophe naturelle, grève, conflits sociaux, état de guerre, tremblement de terre, feu, explosion, intervention des autorités gouvernementales, mauvais fonctionnement ou interruption du réseau électrique ou de télécommunication.

  1. STIPULATIONS GÉNÉRALES

9.1. Indivisibilité
Dans le cas où une stipulation des Conditions était déclarée invalide, nulle ou inapplicable par un tribunal ou un arbitre, cette disposition est modifiée afin de la rendre applicable et efficace au plus près de ce qu’avaient voulu les Parties. Si un tribunal ou un arbitre déclare la disposition modifiée invalide, illégale, nulle ou inapplicable, la validité, la légalité et l’applicabilité des autres stipulations des Conditions n’en seront pas affectées.

9.2. Intégralité de l’accord
Les Conditions constituent l’accord intégral, entier et exclusif entre les Parties au regard de l’utilisation du Site et annule et remplace tout contrat ou accord antérieur, qu’il soit écrit ou verbal, ayant le même objet.

9.3. Modifications des conditions
Le Titulaire du Site se réserve le droit de modifier, compléter ou remplacer les stipulations des Conditions, avec effet à la date de la mise en ligne des nouvelles conditions sur le Site, ou par toute autre forme de notification.

9.4. Renonciation
Le fait pour l’une des Parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre Partie, à l’une quelconque des obligations visées aux Conditions, ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

  1. RÈGLEMENT DES LITIGES
    Les Conditions sont régies par le droit français.

En cas de contestation sur l’interprétation, l’exécution et la réalisation de l’une quelconque des stipulations des Conditions, les Parties attribuent compétence exclusive au tribunal compétent dans le ressort de la Cour d’appel du domicile du Titulaire du Site, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires, en référé ou par requête.

3. Politique de gestion des cookies

Les cookies sont de petits fichiers texte déposés sur votre ordinateur, tablette, smartphone ou autre (ci-après le Terminal) et utilisés pour la consultation et la navigation sur notre site. Lors de votre navigation sur le site Internet https://www.groupe-vittori.com/ (ci-après le « Site »), des cookies peuvent être déposés sur votre Terminal sous réserve des choix que vous avez exprimés au préalable concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

Ces cookies nous permettent de stocker des informations relatives à votre navigation sur notre Site. Ils répondent à plusieurs finalités.
Vous pouvez accepter ou refuser les cookies en fonction de leur finalité respective, en cochant la case s’y référant prévue ci-dessous.
Cependant veuillez noter que le fait de restreindre ou de bloquer les cookies présents sur le Site peut impacter la fonctionnalité ou la performance de celui-ci, voire même vous empêcher d’utiliser certains services proposés.

Les cookies que nous pouvons installer sur votre Terminal sont les suivants :

  1. Les cookies techniques
  2. Les cookies émis à des fins statistiques
  3. Les cookies publicitaires et marketing

Consentement –choix des Cookies

Le dépôt de tout cookie est subordonné à votre consentement préalable.
En cliquant sur le bouton « Ok » du bandeau, et/ou en poursuivant votre navigation l’utilisateur consent expressément à ce que l’intégralité des cookies que nous émettons soit déposée sur son Terminal. Si, en revanche, il clique sur le bouton « Politique de confidentialité », l’utilisateur aura accès à cette page pour plus ample information 

En cas d’acception, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

En cas de refus de dépôt de certains types de cookies sur votre Terminal, ou en encore en cas de suppression de ceux qui y sont déposés, vous êtes informé que vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre Site.

La navigation sur le Site peut ainsi être dégradée et vous ne pourrez pas bénéficier de toute l’expérience d’utilisation offerte par celui-ci (personnalisation, suggestions…). Nous vous recommandons donc de choisir les cookies en tenant compte de leur finalité.

Durée de conservation

La durée de conservation des cookies peut varier selon le type de cookie mais ne saurait excéder 13 mois à compter de leur dernier dépôt.

Comment accepter ou refuser le dépôt de cookies sur votre ordinateur ?
L’enregistrement d’un cookie dans votre Terminal est subordonné à votre consentement.

1- L’acceptation des cookies

Si votre logiciel de navigation est paramétré de manière à accepter l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies que vous avez acceptés en cliquant sur “OK” seront enregistrés sur votre terminal.

2- Le refus des cookies

Vous pouvez refuser le dépôt de cookies en cliquant sur “non” pas les cases indiquées ci-dessous.
Si vous choisissez de refuser l’enregistrement des cookies sur votre Terminal ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au mauvais fonctionnement de nos services.

Qui utilise les informations collectées par les cookies ?

Les informations collectées par nos cookies sont exclusivement utilisées par notre société, à l’exception de celles contenues dans les cookies tiers, qui sont utilisées et gérées par des entités externes dans les conditions précisées ci-dessous.

Contact

Pour toutes interrogations ou demandes relatives à la façon dont nous procédons à la collecte et au traitement des cookies et plus généralement à notre politique de protection des données à caractère personnel, vous pouvez contacter :

GROUPE VITTORI
8 avenue de la Révolution de 1789 Audincourt
E-mail : contact@societedegestion-vittori.com

4. Politique de protection des données

Notre Société est engagée dans la protection de votre vie privée et de vos données personnelles. Nous prenons toutes les dispositions nécessaires afin d’assurer la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles, ainsi que l’exercice optimal de vos droits sur ces données.

Notre politique de protection des données a pour but de vous informer sur la collecte, le traitement et l’utilisation des données à caractère personnel que vous pouvez nous communiquer lorsque vous utilisez et consultez le site « https://www.groupe-vittori.com/ ».

Constitue une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres (ci–après les « Données Personnelles »).

Nous nous engageons à prendre toutes dispositions nécessaires afin d’assurer la sécurité et la confidentialité de vos Données Personnelles, en conformité avec la réglementation en vigueur, et notamment le Règlement UE 2016/679 dit « RGPD ».
Les différents traitements de ces Données Personnelles s’effectuent sur la base de votre consentement, de la réglementation applicable, et dépend aussi de vos choix, notamment en matière de cookies.

Vous pouvez partager des informations relatives à nos services sur des réseaux sociaux (Facebook, Twitter, etc.) (ci-après les « Réseaux Sociaux »), notamment par l’intermédiaire des boutons de partage présents sur notre Site. Toutefois, les conditions applicables seront alors celles propres à ces Réseaux Sociaux que vous serez tenus d’accepter, notamment pour ce qui est des traitements effectués par eux. Nous vous invitons donc à prendre connaissance de leurs conditions générales d’utilisation et politiques de confidentialité respectives.

Si vous utilisez un formulaire de contact ou envoyez un mail à une adresse générique de contact, nous pouvons être amenés à collecter des informations du type :

  • Nom / Prénom
  • Adresse e-mail
  • Numéro(s) de téléphone

Nous utilisons vos Données Personnelles pour répondre aux finalités suivantes :

  • pour optimiser les mesures de sécurité lors de votre navigation sur notre site ;
  • pour assurer la communication et/ou l’échange d’information et la réponse à vos demandes lorsque vous y avez préalablement et expressément consenti par l’envoi d’un formulaire de contact, d’un e-mail à une adresse générique, ou tout autre correspondance ;
  • pour nous permettre de réaliser des statistiques et mesures d’audience et de fréquentation

Nous nous engageons à conserver vos Données Personnelles uniquement pendant la durée strictement nécessaire à la finalité de chaque traitement.

  1. Nous conserverons les Données Personnelles collectées pendant la durée nécessaire à l’échange d’informations, à la tenue des correspondances et à la réponse à vos demandes.
  2. Vos Données Personnelles seront supprimées et/ ou restituées dans les plus brefs délais à compter de votre demande de suppression / de restitution.

Les Données Personnelles sont utilisées par notre Société et ne sont destinées qu’aux personnes spécifiquement chargées au sein de la société de l’accomplissement des finalités décrites ci-avant.

En tant que groupe, nous pouvons être amenés à partager et/ou échanger certaines Données Personnelles avec les autres sociétés de notre groupe. 

(SME / ESPACE HABITAT / BCS / VITTORI & FILS / SERRURERIE DE L’EST) LES RCS listés

Les Données Personnelles collectées peuvent également être communiquées à des tiers sous-traitants intervenant dans certaines circonstances spécifiques et aux conditions visées ci-après :

  • Exécution de certaines fonctionnalités du site : fourniture d’un support, d’une assistance en directe à l’Utilisateur si nécessaire ;
  • Réalisation de statistiques et analyses d’audience.

Le responsable de traitement des données à caractère personnel collectées sur le Site est SOCIÉTÉ DE GESTION VITTORI, société par actions simplifiée au capital social de 57 920,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Belfort sous le numéro 384334892.

Nos procédures de sécurité impliquent que nous vous demandions une preuve de votre identité avant de répondre à vos droits.
Nous nous réservons le droit de mettre à jour notre politique régulièrement. La dernière version est affichée sur notre site Internet et consultable à tout moment.

Les présentes sont soumises au Droit Français. La Langue de cette notice est la Langue Française. En cas de litige les tribunaux Français sont seuls compétents.

5. Index égalité professionnelle

Mentions Légales

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